Tes données, en clair.

• On ne collecte que ce qui sert à fabriquer, livrer et facturer ta commande, à répondre à tes messages, et à compter les visites de façon anonyme.
• On ne vend pas tes données et on ne les utilise pas pour de la publicité.
• Le site ne dépose aucun cookie de suivi ni de publicité, et ne charge aucun traceur d'un tiers.
• Tes visuels sont stockés en privé : ni public, ni indexé.
• Tu peux demander l'accès, la correction ou la suppression de tes données à tout moment : voir tes droits.

Le responsable du traitement est Atelier Montres, éditeur du site Atelier Montres ([À COMPLÉTER : adresse postale de l'atelier]).

Pour toute question sur tes données : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact]. Voir aussi nos mentions légales.

• Données : nom et prénom, e-mail, téléphone (facultatif), adresse de livraison (pour un envoi), note laissée à l'atelier, contenu de la commande (produits, options, textes que tu as saisis pour personnaliser), historique du statut et du paiement.
• Pourquoi : fabriquer la pièce, la livrer, te tenir informé(e) par e-mail, gérer le suivi, les garanties et retours, et tenir la comptabilité.
• Base légale : exécution du contrat (ta commande) ; obligation légale pour la comptabilité.
• Durée : les pièces de vente et de comptabilité (numéro, date, montants, produits, nom, e-mail) sont conservées 10 ans en archivage restreint, comme la loi l'impose. L'adresse de livraison, le téléphone et les notes sont supprimés ou rendus anonymes 12 mois après la livraison.
• Qui y a accès : l'équipe de l'atelier, et nos prestataires pour ce qui les concerne (voir « Qui reçoit tes données »).

Ton lien de suivi personnel te donne accès à ta commande : ne le partage pas.

• Données : les fichiers que tu déposes pour personnaliser une pièce (JPG, PNG, WebP, PDF ou SVG, 15 Mo maximum), leur nom et leur taille. Une photo peut montrer des personnes : n'envoie que des images pour lesquelles tu as les droits et l'accord des personnes reconnaissables.
• Pourquoi : vérifier le visuel et fabriquer ta pièce.
• Base légale : exécution du contrat ou des mesures précontractuelles prises à ta demande.
• Stockage : sur notre serveur, dans un espace privé. Un fichier n'est lisible que par l'équipe, ou par toi grâce à ton lien de suivi. Il n'est jamais accessible publiquement.
• Durée : un fichier envoyé mais jamais rattaché à une commande ou à un projet (panier abandonné) est supprimé automatiquement au bout d'environ 48 heures. Un fichier rattaché est supprimé 12 mois après la livraison ou la fin de nos échanges, sauf si tu nous demandes de le garder.

• Données : nom, e-mail, téléphone (facultatif), titre et description de ton idée, famille de produit, quantité, budget et date souhaités, visuels joints, puis la proposition chiffrée, la date d'acceptation et les paiements (acompte, solde).
• Pourquoi : étudier ta demande, te faire une proposition, puis fabriquer la pièce.
• Base légale : mesures précontractuelles prises à ta demande, puis exécution du contrat.
• Durée : une demande restée sans suite est conservée 3 ans après le dernier échange (ses visuels, 12 mois). Un projet réalisé suit les durées de la section « Commande, livraison et suivi ».

• Données : nom, e-mail et message.
• Pourquoi : te répondre.
• Base légale : notre intérêt légitime à répondre aux demandes qu'on nous adresse (ou mesures précontractuelles si tu prépares un achat).
• Durée : 3 ans après notre dernier échange.
• Anti-spam : le formulaire contient un champ invisible que les robots remplissent et pas toi ; il n'est pas utilisé pour te suivre.

Le paiement en ligne est assuré par Stripe. Tu saisis ta carte directement chez Stripe : on ne voit ni ne conserve ton numéro de carte.

• Données qu'on envoie à Stripe : ton e-mail, le montant, l'intitulé de la pièce et une référence de commande.
• Données qu'on reçoit de Stripe : l'état du paiement (payé, remboursé), jamais ton numéro de carte.
• Pourquoi : encaisser et rembourser.
• Base légale : exécution du contrat.
• Remarque : Stripe traite aussi certaines données pour son propre compte (lutte contre la fraude, obligations légales) ; voir sa politique de confidentialité sur stripe.com. Tant que le paiement en ligne n'est pas ouvert, le règlement se convient par e-mail et rien n'est transmis à Stripe.

• Ce qu'on t'envoie : la confirmation de commande, les changements de statut, les propositions de projet, les réponses à tes messages. Ce sont des e-mails liés à ta commande ou à ta demande, pas de la publicité.
• Comment : via un serveur d'envoi d'e-mails (SMTP) : [À COMPLÉTER : nom du fournisseur ou du serveur d'envoi d'e-mails].
• Journal des envois : on garde une trace de chaque e-mail envoyé (destinataire, objet, contenu) pour retrouver ce qui t'a été dit et aider en cas de problème, 90 jours, puis le contenu est effacé.
• Base légale : exécution du contrat ; intérêt légitime pour le journal.

On compte les visites pour savoir quelles pages servent et comment améliorer le site. On le fait avec un outil maison, sans cookie et sans service tiers.

• Ce qui est enregistré : la page visitée (sans paramètres), le nom de domaine du site d'où tu viens (pas l'adresse complète), le type d'appareil (mobile, tablette ou ordinateur), la date, et une empreinte quotidienne.
• L'empreinte : elle est calculée à partir de ton adresse IP, de ton navigateur et du jour, avec une clé secrète conservée sur notre serveur, puis tronquée. Elle ne permet pas de retrouver ton IP et change chaque jour : elle sert seulement à ne pas compter deux fois le même visiteur le même jour. Ton adresse IP et ton navigateur ne sont pas enregistrés.
• Ce qu'on ne fait pas : pas de suivi d'un jour à l'autre ni d'un site à l'autre, pas de rapprochement avec tes commandes ou ton identité, pas de partage avec des tiers. Les robots, les pages de suivi de commande ou de projet et l'espace équipe ne sont pas mesurés.
• Base légale : notre intérêt légitime à mesurer la fréquentation. Cette mesure est limitée à des statistiques anonymes, ce qui correspond aux conditions de l'exemption de consentement prévues par la CNIL pour les outils de mesure d'audience.
• Durée : 13 mois, puis suppression.
• Opposition : tu peux t'opposer à cette mesure en nous écrivant à [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact].

• Cookies : aucun cookie n'est déposé quand tu visites la boutique. Seule l'équipe de l'atelier, une fois connectée à l'espace d'administration, reçoit un cookie de session.
• Panier : le contenu de ton panier (produits, options, textes saisis) est gardé dans le stockage local de ton navigateur (localStorage), pour que tu le retrouves en revenant. Il reste sur ton appareil jusqu'à ta commande ou jusqu'à ce que tu le vides, et il est indispensable au fonctionnement de la boutique : il ne demande donc pas de consentement. Tu peux l'effacer en vidant ton panier ou les données du site dans ton navigateur.
• Tiers : le site n'intègre ni réseau social, ni publicité, ni outil d'analyse externe. Un lien vers notre compte Instagram t'emmène sur Instagram, qui applique ses propres règles.

Tes données ne sont jamais vendues. Elles sont vues par l'équipe de l'atelier et, pour ce qui les concerne, par les prestataires qui nous aident :

• Hébergeur du site et de la base de données : [À COMPLÉTER : nom de l'hébergeur et pays où sont stockées les données]
• Paiement : Stripe
• Envoi des e-mails : [À COMPLÉTER : fournisseur ou serveur d'envoi d'e-mails]
• Transporteur ou service postal : [À COMPLÉTER : nom du transporteur : il reçoit ton nom, ton adresse de livraison, et ton téléphone ou ton e-mail si nécessaire]
• Comptable : [À COMPLÉTER : nom du cabinet ou de la personne qui tient la comptabilité, si applicable]

On peut aussi communiquer des données aux autorités si la loi l'exige.

Transferts hors de l'Union européenne : on privilégie des prestataires en Europe. Stripe peut faire appel à des sociétés de son groupe hors UE, avec les garanties prévues par le RGPD (clauses contractuelles types ou décision d'adéquation). Lieu d'hébergement de nos données : [À COMPLÉTER : confirmer que l'hébergement est situé dans l'Union européenne].

On protège tes données avec des moyens proportionnés : connexion chiffrée (HTTPS), espace d'administration réservé à l'équipe et protégé par mot de passe, fichiers clients non publics, clés du paiement chiffrées. Aucune méthode n'est infaillible ; en cas de violation de données qui présenterait un risque pour toi, on préviendrait la CNIL et, si nécessaire, les personnes concernées, dans les délais légaux.

Un journal interne conserve les actions de l'équipe sur les commandes (qui a changé quel statut, quand) pendant 12 mois, pour la sécurité et le suivi ; il peut mentionner le nom d'un client.

Tu peux à tout moment demander :

• l'accès à tes données et une copie ;
• la rectification de ce qui est inexact ;
• l'effacement de tes données (sauf celles que la loi nous oblige à garder, comme les pièces comptables, que l'on limite alors à ce qui est nécessaire) ;
• la limitation du traitement ;
• l'opposition à un traitement fondé sur notre intérêt légitime (par exemple la mesure d'audience) ;
• la portabilité des données que tu nous as fournies, dans un format courant ;
• de définir des directives sur le sort de tes données après ton décès.

Pour cela, écris à [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact] en précisant ta demande et l'e-mail ou le numéro de commande concerné. Si on a un doute sur ton identité, on peut te demander un justificatif. On répond dans un délai d'un mois (prolongeable de deux mois pour les demandes complexes, on te prévient alors).

Si tu estimes, après nous avoir contactés, que tes droits ne sont pas respectés, tu peux adresser une réclamation à la CNIL : cnil.fr/fr/plaintes ou CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.

Le site s'adresse à des personnes majeures. Si tu as moins de 15 ans, demande à un parent ou à ton représentant légal de passer commande ou de nous écrire à ta place. Ne nous envoie pas de photo d'un enfant sans l'accord de ses parents ou de son représentant légal. Si on apprend qu'on a reçu des données d'un enfant sans cet accord, on les supprime.

Notre démarche

On veut que ce site soit utilisable par le plus de monde possible : navigation au clavier, libellés de formulaires, contrastes, textes lisibles et agrandissables, animations réduites quand ton appareil le demande. On y travaille de façon continue.

État actuel

Ce site n'a pas fait l'objet d'un audit d'accessibilité formel (RGAA). On le considère comme partiellement accessible. Limites connues :

• les aperçus 3D interactifs des produits et l'histoire animée au défilement du site Montres sont peu ou pas utilisables au clavier et au lecteur d'écran (le contenu textuel et les options restent disponibles dans les pages) ;
• certains textes secondaires peuvent manquer de contraste ;
• certaines animations ne respectent pas encore pleinement la préférence « réduire les animations ».

Statut au regard de la réglementation

Les microentreprises (moins de 10 personnes et chiffre d'affaires ou total de bilan annuel ne dépassant pas 2 millions d'euros) sont dispensées des exigences d'accessibilité applicables aux services de commerce en ligne (directive européenne 2019/882). [À COMPLÉTER : confirmer si l'atelier relève de ce statut de microentreprise et donc de cette dispense, avec l'expert-comptable ou la CCI]

Un souci d'accessibilité ?

Écris-nous à [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact] en décrivant la page et le problème rencontré : on te répond et on cherche une solution, y compris en te donnant l'information ou en te permettant de commander par un autre moyen. Si la réponse ne te satisfait pas, tu peux saisir le Défenseur des droits (defenseurdesdroits.fr).

On peut faire évoluer cette politique, par exemple si on ajoute un service. La date de dernière mise à jour est indiquée en haut de la page. Si un changement est important, on le signale sur le site.